FERNAND RUSTAT
Présentation de la marque FERNAND RUSTAT
Déposée le 19 février 1997 par Champagne Deregard Massing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FERNAND RUSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FERNAND RUSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERNAND RUSTAT arrivera à expiration en date du 19 février 2027.
Champagne Deregard Massing a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2007 n°2333951 - Publication au BOPI 2007-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639530 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-02-03